1- Editeur

Ce site est édité par l'Association Nationale d'Entraide et de Prévoyance du Vol à Voile dont le siège social est situé au 29, rue de Sèvres,75006 PARIS, France. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Christian LECUYER, en qualité de Président de l'ANEPVV.

2- Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de l'ANEPVV, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3- Licence d'utilisation du contenu du site

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de l'ANEPVV une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'ANEPVV. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4- Loi informatique et liberté

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail : anepvv@wanadoo.fr ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

5- Copyright ANEPVV :

Les créations réalisées par l'ANEPVV sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de l'ANEPVV, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

6- Hébergement :

Online.net

7- Crédits Photos & Musique

- © ANEPVV
- © Thierry Nauleau

8- Liens hypertextes externes

Les liens mis en place depuis le site www.anepvv.net vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'ANEPVV notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. De même, l'ANEPVV n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site.

Pour toute demande d'information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies :

anepvv@wanadoo.fr